Daniel Roussat

De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roussat (Daniel)
maire de Cosne-d'Allier (Allier) ; 36 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998